Français
Deutsch
English
Responsable de la redaction et de la publication:
Lien Tran–Menningen et Ralf Menningen
Hérbergeur:
ALL-INKL.COM
Hauptstr. 68
D – 02742 Friedersdorf
Tel: +49 35872 353 – 10
Fax: +49 35872 353 – 30
Email: info@all-inkl.com
Thème réalisé sous WordPress
Crédit photographique
Les photos présentes sur ce site proviennent de différentes sources.
Photos en relation directe avec Bouillon de Notes: Les photos proviennent du fond photographique de l’organisation et sont donc la propriété de cette dernière. Leur reproduction est strictement interdite.
Avant toute tentative d’utilisation de photos du site, nous vous suggérons de nous contacter.
Photographie: Frank Ulmer: http://frankulmer.de
Ralf Menningen: www.bouillondenotes.com
Liens à d’autres sites:
Le présent site contient des liens à des sites externes. Nous déclinons toute responsabilité pour le contenu et la politique de protection des données de ces sites externes étant donné que nous ne les régissons pas.
Etablir un lien vers le site
Le site de Bouillon de Notes autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour ce faire, et toujours dans le respect des droits de leurs auteurs, une icône peut être fournie pour agrémenter votre lien et préciser que le site d’origine est celui de l’organisation.
Extrait de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004
“III. – 1. Les personnes don’t l’activité est d’éditer un service de communication au public en ligne mettent à disposition du public, dans un standard ouvert :a) S’il s’agit de personnes physiques, leurs nom, prénoms, domicile et numéro de téléphone et, si elles sont assujetties aux formalités d’inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers, le numéro de leur inscription ;b) S’il s’agit de personnes morales, leur denomination ou leur raison sociale et leur siège social, leur numéro de téléphone et, s’il s’agit d’entreprises assujetties aux formalités d’inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers, le numéro de leur inscription, leur capital social, l’adresse de leur siège social ;c) Le nom du directeur ou du codirecteur de la publication et, le cas échéant, celui du responsable de la rédaction au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 précitée ;d) Le nom, la denomination ou la raison sociale et l’adresse et le numéro de téléphone du prestataire mentionné au 2 du I.2. Les personnes éditant à titre non professionnel un service de communication au public en ligne peuvent ne tenir à la disposition du public, pour preserver leur anonymat, que le nom, la denomination ou la raison sociale et l’adresse du prestataire mentionné au 2 du I, sous réserve de lui avoir communiqué les elements d’identification personnelle prévus au 1….”
Droit d’auteur, copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication du site de l’organisation.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au service communication de l’organisation Bouillon de Notes. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, pédagogique, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
